Vous trouverez les chiffres des élections professionnelles 2018 en voix et en sièges pour l'ensemble des sections.

L’arrêté de création et d’organisation des CHSCT présenté au CTM du 7 novembre définit le périmètre de chaque CHSCT ainsi que les CT pris en référence pour le calcul de la représentativité (le vote d’un agent à un seul CT est pris en compte).

Tu trouveras joints:

Cette circulaire complète la circulaire du 7 juin 2018 relative à la présentation du processus électoral. Elle décrit le dispositif du vote électronique et plus particulièrement :

 

 

 

Cette circulaire décrit les modalités d’organisation des élections professionnelles au sein de la DGFiP :

Mise à jour du 12 avril 2018 : les tableaux concernant les CTR et les CAPL ont été rectifiés suite à une erreur dans les effectifs des services centraux et du SARH.  Les agents affectés dans les délégations interrégionales ont été comptés à tort dans les effect

Pour toutes questions relatives aux élections, vous pouvez écrire à : elections2018.dgfip@cgt.fr

Elections Professionnelles :  un enjeu essentiel

​PROPORTIONNALITÉ DE LA REPRÉSENTATION FEMME/HOMME

VOTE ÉLECTRONIQUE 

Adaptation du barème dérogatoire de la DGFiP  relatif au nombre de sièges des représentants  du personnel en CAPL et CAPN

APPEL A CANDIDATURES 

Décret n° 2017-1201 du 27 juillet 2017 relatif à la représentation des femmes et des hommes au sein des organismes consultatifs de la fonction publique