Monsieur le Directeur Général,
Jeudi, 29 mars, 2018 - 15:51
Les attaques contre la mission cadastrale se multiplient ces derniers temps : ré-orientation autoritaire de la mission pour des motifs évasifs, convention opaque liant IGN et DGFIP sur RPCU,…, les odeurs qui se dégagent sont nauséabondes pour la mission….
Mardi, 13 février, 2018 - 17:16
POUR L'ABANDON DE L'INSTRUCTION DU 05 02 2018 ACTANT LA SUSPENSION-ABANDON DU LEVER DE BATI .
Jeudi, 26 octobre, 2017 - 14:46
Le Plan cadastral sert de base à bon nombre de système d'information Géographique (SIG).
Jeudi, 5 octobre, 2017 - 13:08
La délégation CGT a affirmé que cette réunion scelle la mort du plan cadastral à court terme. Aucune solution cohérente pour la mise à jour du plan n’est apportée, si ce n’est l’abandonner durablement.
Mardi, 16 mai, 2017 - 15:11
Ce GT, présidé par B.Parent, avait pour but de remettre la Fiscalité Directe Locale au coeur des travaux des services.
Jeudi, 11 mai, 2017 - 14:13
Pour la première fois, vous nous convoquez pour une réunion capitale en matière de politique cadastrale . Le calendrier veut que cette dernière soit placée juste entre les 2 tours de l’élection présidentielle… et de surcroît, un vendredi matin veille du pont du 8 mai.
Mardi, 31 janvier, 2017 - 10:29
L'intervention porte sur la forme et le fonds de la proposition de restructuration des Brigades Régionales Foncières (BRF) en BNIC.
Sur la forme :
Vendredi, 27 mars, 2015 - 00:00
LA REVISION DES VALEURS LOCATIVES DES LOCAUX PROFESSIONNELS : UN AN DE SURSIS...
Lundi, 23 mars, 2015 - 00:00
SDIF…une nouvelle proposition mais pas d’urgence !
Jeudi, 23 octobre, 2014 - 00:00
Pour ce Groupe de travail, l’administration a fourni uniquement une fiche qui fait une synthèse des avant-projets des directions remontées le 28 juillet 2014, suite à la note envoyée le 24 mai 2014.
Déclaration liminaire de la CGT Finances Publiques
Jeudi, 10 avril, 2014 - 00:00
Ce groupe de travail avait à son ordre du jour :
* La révision foncière ;
* La RPCU – Représentation parcellaire cadastrale unique.
Lundi, 27 janvier, 2014 - 00:00
La Direction générale a réuni les organisations syndicales le 14 janvier afin de présenter l’état de ses réflexions sur la reprise de la réforme SIP-CDIF.