CAP d’affectation au titre de l’article 23 du statut sur des postes d’inspecteurs divisionnaires 14 janvier 2014 : compte rendu et DL

Jeudi, 16 janvier, 2014 - 00:00

CAP d’affectation au titre de l’article 23 du statut sur postes d’Inspecteurs Divisionnaires 30 novembre 2012

Jeudi, 24 janvier, 2013 - 00:00

Déclaration liminaire

Cap d’affectations du 29 mai 2012 au titre de l’art 23 du statut sur des postes d’ IDIV DL et CR

Mardi, 12 juin, 2012 - 00:00

Extraits de la déclaration liminaire : En France, le 6 mai dernier, une majorité de citoyens a décidé de mettre fin à l’entreprise de destruction sociale, de division et de discrimination menée par Nicolas Sarkozy et son gouvernement.

Capn du 18 novembre 2011 " postes vacants FGP art 23" déclaration liminaire et compte rendu

Mercredi, 23 novembre, 2011 - 00:00

CAP Article 23 DECLARATION LIMINAIRE DE LA CGT FINANCES PUBLIQUES vendredi 18 novembre 2011

Nous ne pouvons débuter cette commission sans aborder le contexte économique et social dégradé.